Conditions générales

 

Annulent et remplacent les précédentes le cas échéant.

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sans restriction ni réserves à l’ensemble des produits et services proposées par Atelier Utopie Moral sur le site internet www.atelier-utopie.ch (ci-après : « le Site »).
Le Site est une plateforme de commerce électronique et une vitrine, qui permet aux internautes (ci-après : « les Acheteurs ») d’acquérir des vêtements & accessoires, des arts visuels ou des tirages photographique (ci-après : « les Produits »).

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions de la vente en ligne et de la livraison des produits, ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
Elles sont accessibles à tout moment par un lien direct en bas de page du Site et à l’adresse https://atelier-utopie.ch/conditions-generales/

La version applicable des conditions générales est celle consultable en ligne sur le Site à la date de la commande de l’Acheteur.

Elles peuvent être complétées le cas échéant par des conditions d’utilisation particulières à certains services offerts sur le Site, lesquelles complètent les présentes conditions générales et, en cas de contradiction, prévalent sur ces dernières.

2. IDENTITÉ DU VENDEUR ET CONTACT

Le Site est exploité par la marque you23.14, dont le siège social est situé route de la télécabine 40, 1997 Haute-Nendaz, Suisse (ci-après : « you23.14 »), qui propose les Produits à la vente.
You23.14 peut être contactée aux coordonnées suivantes, notamment pour toute réclamation :

Adresse postale :
You23.14
Camille Moral
Route de la télécabine 40
1997 Haute-Nendaz
Téléphone : 079 554 32 93
Adresse électronique : camille@atelier-utopie.ch

3. CAPACITÉ JURIDIQUE ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

3.1. Capacité juridique
Le Site est accessible :
A toute personne physique disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site qu’avec l’accord de son représentant légal.
A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.

3.2. Acceptation des conditions générales
L’acceptation des présentes conditions générales par l’Acheteur est matérialisée par une case à cocher dans le formulaire de commande. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière. Toute acceptation sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Acheteur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne doit pas passer de commande sur le Site.

4. CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

4.1. Avant toute commande en ligne et en application notamment des dispositions de l’article L111-1 du Code de la consommation, l’Acheteur peut prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques de chaque Produit qu’il désire commander.

4.2. Les Produits sont proposés à la vente en ligne dans la limite des stocks disponibles, ou sous réserve de la possibilité de les commander le cas échéant.
En cas d’indisponibilité du Produit après passation de la commande, Atelier Utopie Moral en informera l’Acheteur par email : sa commande sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué.

4.3. Les photographies et les descriptions des Produits proposés à la vente en ligne sont le plus précis possibles. Elles n’engagent Atelier Utopie Moral que pour ce qui est indiqué précisément.

5. COMMANDE

5.1. Passation de commande
Pour passer une commande, l’Acheteur doit sélectionner le Produit de son choix et le placer dans son panier.
Il peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas définitivement validée et peut corriger d’éventuelles erreurs dans les éléments saisis

Dans le cadre de sa commande, l’Acheteur est invité à fournir ses coordonnées aux fins de livraison et de facturation. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires dans le formulaire prévu à cet effet. Les commandes qui ne comportent pas l’ensemble des informations requises ne peuvent pas être validées.

L’Acheteur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire de commande sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il est informé et accepte que ces informations valent preuve de son identité et l’engagent dès leur validation.

5.2. Confirmation de commande
A l’issue de sa commande, l’Acheteur reçoit par email une confirmation de celle-ci qui :
récapitule les éléments de la commande,
comporte les conditions générales en vigueur au jour de la commande,
comporte la facture correspondant à la commande.
L’Acheteur doit s’assurer que les coordonnées communiquées lors de sa commande sont correctes et qu’elles lui permettent de recevoir l’email de confirmation de sa commande.

A défaut de réception de celui-ci, l’Acheteur doit contacter Atelier Utopie Moral aux coordonnées mentionnées à l’article 2.
Atelier Utopie Moral recommande à l’Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande.
La confirmation de commande est réputée reçue par l’Acheteur lorsqu’il peut y avoir accès.

6. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

6.1. Prix
Les prix de vente des Produits sont affichés sur le Site.
Ils sont indiqués en francs suisse, toutes taxes comprises lors de la commande.
Atelier Utopie Moral se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix.

Les prix ne comprennent pas les frais de livraison éventuellement applicables à la livraison des Produits, facturés en supplément du prix de ceux-ci. Le montant des frais de livraison applicables sera indiqué avant la validation de la commande par l’Acheteur.

En cas d’échec de livraison en raison d’une adresse erronée ou incomplète renseignée par l’Acheteur, des frais supplémentaires pourront lui être imputés, comme indiqué à l’article 7.2.
Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de l’enregistrement de la commande de l’Acheteur.

6.2. Modalités de paiement
La totalité du prix des Produits est exigible à la commande.
Le paiement peut s’effectuer en ligne par carte bancaire, à travers le service de paiement sécurisé en ligne indiqué sur le Site, ou par tout autre moyen qui sera proposé sur le Site au moment de la commande.

Atelier Utopie Moral se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site.

Des pénalités d’un montant égal à 1,5 fois (une fois et demie) le taux d’intérêt légal suisse seront applicables de plein droit aux montants impayés dès la première présentation d’une mise en demeure par lettre recommandée AR.

6.3. Facturation
Les factures d’achat seront adressées à l’Acheteur par tout moyen utile.

6.4. Réserve de propriété
Atelier Utopie Moral conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, frais de livraison inclus.

7. LIVRAISON

7.1. Territoire des livraisons
Les Acheteurs sont expressément informés que le Site ne propose la livraison de Produits que vers les pays suivants :
Suisse

7.2. Modes de livraison
La livraison des Produits commandés sur le Site est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande de l’Acheteur comme « adresse de livraison » (qui peut être différente de l’adresse de facturation), qui ne peut être située que dans l’un des pays visés à l’article 7.1.

En cas d’échec de livraison en raison d’une adresse erronée ou incomplète renseignée par l’Acheteur, ce dernier est informé et accepte expressément que des frais supplémentaires pourront lui être imputés.
L’Acheteur est informé avant la validation de sa commande des modes de livraison possibles pour le Produit commandé ainsi que des délais et frais correspondants à chacun de ces modes.

L’Acheteur doit sélectionner le mode de livraison souhaité et donner tous les renseignements nécessaires à la livraison effective du Produit selon ce mode.

7.3. Délais de livraison
Le Site mentionne, pour chaque Produit proposé à la vente, des délais de livraison indicatifs en fonction des territoires et modes de livraison.

7.4. Dommages
Les risques sont à la charge de l’Acheteur dès lors que la commande a quitté les locaux de Atelier Utopie Moral. L’Acheteur est tenu de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.

Toute protestation relative à un dommage survenu pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée auprès du transporteur dans un délai de 3 (trois) jours à compter de la livraison. Une copie de cette réclamation sera adressée à Atelier Utopie Moral.

8. DROIT DE RÉTRACTATION

Nous acceptons les retours pour les vêtements uniquement.
Contactez-nous sous : 14 jours après la livraison.
Renvoyez les articles sous : 21 jours après la livraison.
Nous n’acceptons pas les annulation mais n’hésitez pas à nous contacter en cas de problème avec votre commande.
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés
Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, nous ne pouvons pas accepter les retours pour :
Tirage d’art

Photographie animalière

9. GARANTIES LÉGALES

L’Acheteur bénéficie des garanties légales de non-conformité ainsi qu’à raison des vices cachés de la chose vendue, en ce compris les défauts de conformité résultant de l’emballage des Produits commandés sur le Site.

Si l’Acheteur constate que le Produit qui lui a été livré présente un défaut, un défaut de conformité ou est endommagé, il doit en informer Atelier Utopie Moral aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes, en lui indiquant la nature du défaut, de la non-conformité ou du dommage constaté et en lui envoyant tout justificatif utile, notamment sous la forme de photographie(s).

Atelier Utopie Moral organisera avec le transporteur de son choix les modalités du retour, dont elle informera l’Acheteur par tout moyen utile. Atelier Utopie Moral supportera les frais de ce retour.

Les Produits doivent impérativement être retournés à Atelier Utopie Moral dans leur emballage d’origine. Ils doivent être accompagnés de la copie de la facture d’achat correspondante.
Les retours des Produits ne respectant pas les modalités décrites ci-dessus ne pourront pas être pris en compte.

Atelier Utopie Moral procédera aux vérifications nécessaires et proposera à l’Acheteur le remplacement du Produit dans la mesure du possible. Si le remplacement du Produit est impossible, Atelier Utopie Moral remboursera à l’Acheteur l’intégralité du prix payé pour le Produit ainsi que les frais de livraison correspondants, par tout moyen utile, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle Atelier Utopie Moral l’aura informé de l’impossibilité de remplacer le Produit.

Il est rappelé que, lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, tout consommateur :
bénéficie d’un délai de 2 (deux) ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-9 du code de la consommation ;
est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant sa délivrance.
Il est également rappelé que la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

Tout consommateur peut en outre décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

10. OBLIGATIONS DES ACHETEURS

10.1. Les Acheteurs sont seuls responsables de l’usage qu’ils font des Produits. Il leur appartient de vérifier l’adéquation des Produits à leurs besoins spécifiques préalablement à l’achat desdits Produits.

10.2. Il appartient en outre aux Acheteurs de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger leurs propres données et/ou logiciels stockés sur leurs équipements informatiques et ce contre toute atteinte.

10.3. Les Acheteurs sont seuls responsables des contenus des messages qu’ils choisissent d’inscrire sur les Produits (ci-après désignés : « les Contenus » ).
Ils garantissent à Atelier Utopie Moral qu’ils disposent de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion de ces Contenus.

11. RESPONSABILITÉ DE WOOPER

11.1. Atelier Utopie Moral s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du Site. A ce titre, Atelier Utopie Moral se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au Site pour des raisons de maintenance. De même, Atelier Utopie Moral ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.

11.2. Atelier Utopie Moral ne fournit à l’Acheteur aucune garantie quant à l’adaptation des Produits à ses besoins, attentes ou contraintes.

11.3. Atelier Utopie Moral ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution des contrats de vente du fait de circonstances qui lui sont extérieures ou d’un cas de force majeure, étant expressément précisé que sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des juridictions suisses : les intempéries exceptionnelles, les catastrophes naturelles, les incendies et inondations, la foudre, les attentats, les cas de rupture ou de blocage des réseaux de télécommunication, des moyens de transport ou des services postaux y compris du fait de grèves, les dommages provoqués par des virus pour lesquels les moyens de sécurité existant sur le marché ne permettent pas leur éradication, ainsi que toute obligation légale ou réglementaire ou d’ordre public imposée par les autorités compétentes et qui auraient pour effet de modifier substantiellement les présentes conditions générales.

11.4. En tout état de cause, la responsabilité susceptible d’être encourue par Atelier Utopie Moral au titre des présentes est expressément limitée aux seuls dommages directs avérés subis par les Acheteurs.

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par Atelier Utopie Moral au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Atelier Utopie Moral sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

13. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Atelier Utopie Moral pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans la Politique de confidentialité, dont l’Acheteur est expressément invité à prendre connaissance.

14. PUBLICITÉ

Atelier Utopie Moral se réserve la faculté d’insérer sur toute page du Site et dans toute communication aux Acheteurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Atelier Utopie Moral sera seule juge.

15. LIENS ET SITES TIERS

Atelier Utopie Moral ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Acheteur accéderait par l’intermédiaire du Site.

Atelier Utopie Moral n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

Atelier Utopie Moral n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Acheteur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Acheteur serait orienté par l’intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

16. COMPORTEMENTS PROHIBÉS

16.1. Sont strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher le bon fonctionnement du Site, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Atelier Utopie Moral, (iii) tous détournements des ressources système du Site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Atelier Utopie Moral ou des utilisateurs de son Site, (vii) toute pratique détournant le Site à des fins autres que celles pour lesquelles il a été conçu et enfin plus généralement (viii) tout manquement aux présentes conditions générales ou aux lois et règlements en vigueur.

16.2. Il est de même strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès au Site, ainsi qu’aux informations qu’il contient

16.3. En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions du présent article ou plus généralement, d’infractions aux lois et règlements, Atelier Utopie Moral se réserve le droit de prendre toutes mesures appropriées et d’engager toute action en justice.

17. MODIFICATIONS

Atelier Utopie Moral se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’Acheteur.

18. LANGUE

Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

19. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Tout utilisateur ou client de ce Site accepte par la présente d’être soumis à la compétence exclusive des tribunaux suisses en cas de litige découlant de ces Conditions ou de l’usage du Site. Dans ce cas, le droit suisse est applicable.

20. COPYRIGHT

Atelier Utopie Moral respecte les copyrights d’autrui et requiert des utilisateurs et clients du Site de respecter les siens. En tant qu’utilisateur ou client, vous devez être conscient que tout ce que vous voyez ou lisez sur le Site est détenu ou constitue des informations ou du savoir-faire propriété de Atelier Utopie Moral. Par l’utilisation du Site, vous confirmez comprendre et accepter que les services et tout software utilisé en relation avec nos services recèlent des informations confidentielles ou déposées qui sont protégées par diverses lois de propriété intellectuelle. Tout matériel téléchargé depuis le Site ne doit l’être que pour un usage privé et n’entraîne le transfert d’aucun droit ou titre de quelque nature que ce soit.

Les dessins, tableau, photographie et vidéographie ainsi que toutes les autres créations appartiennent entièrement à Atelier Utopie Moral et/ou la marque YOU23.14 et peuvent être reproduites partiellement ou entièrement par Atelier Utopie Moral.